1. Éditeur du site

Le site www.natura-nova.fr est édité par :
Sylvain Millecamps, Entrepreneur individuel
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU NOUVEAU SIÈGE]
SIREN : 828 418 434
SIRET : 828 418 434 00027
Code APE / NAF : 4776Z – Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78828418434
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Adresse e-mail : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
Directeur de la publication : Sylvain Millecamps

2. Hébergeur du site

Le site www.natura-nova.fr est hébergé par :
[NOM DE L'HÉBERGEUR]
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
[TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
[SITE WEB DE L'HÉBERGEUR]

3. Activité

Le site www.natura-nova.fr est un site de commerce en ligne proposant la vente de créations végétales artisanales : plantes immergées (herbariums), cadres végétaux stabilisés, terrariums stabilisés, paysages sous cloche, plantes stabilisées et logos végétalisés. Les produits sont fabriqués artisanalement en France.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.natura-nova.fr (textes, images, photographies, logos, marques, illustrations, vidéos, éléments graphiques, sonores ou logiciels) est la propriété exclusive de Sylvain Millecamps ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sylvain Millecamps.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et cookies

Dans le cadre de l'utilisation du site www.natura-nova.fr, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de la passation d'une commande, de la création d'un compte client, de l'inscription à la newsletter ou de l'utilisation du formulaire de contact.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

– Droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données ;
– Droit à la limitation du traitement ;
– Droit à la portabilité des données ;
– Droit d'opposition au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande par e-mail à [ADRESSE E-MAIL] ou par courrier postal à l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus, en joignant une copie d'un justificatif d'identité.

Le responsable du traitement des données personnelles est Sylvain Millecamps.

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6. Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente applicables aux achats effectués sur le site www.natura-nova.fr sont disponibles sur la page dédiée du site. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation entière et sans réserve des conditions générales de vente.

7. Limitation de responsabilité

Sylvain Millecamps s'efforce de fournir sur le site www.natura-nova.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations et les visuels présents sur le site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Le site www.natura-nova.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

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8. Liens hypertextes

Le site www.natura-nova.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Sylvain Millecamps ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

10. Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation. Le médiateur de la consommation désigné est :

[NOM DU MÉDIATEUR / SERVICE DE MÉDIATION]
[ADRESSE DU MÉDIATEUR]
[SITE WEB DU MÉDIATEUR]

Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [ADRESSE E-MAIL]

Dernière mise à jour : [DATE]